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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS
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LA PAILLETTE DE SEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PAILLETTE DE SEL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3587567
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/07/2028
LA PAILLETTE DE SEL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS

Présentation de la marque LA PAILLETTE DE SEL

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LA PAILLETTE DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS domicilié(e) Pradel - 44353 - GUERANDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 241 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA PAILLETTE DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PAILLETTE DE SEL arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : Sel de Guérande Le Guérandais , LE GUERANDAIS LE SEL DES GASTRONOMES , COURT BOUILLON SAVEURS D'ORIENT , Guérande Tradition , PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , Sel de Guérande Première Récolte , FLOCONS DE SEL , Le Guérandais , SAVEURS COMPLICES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES SALINES DE GUERANDE – LE GUERANDAIS, Société Coopérative Agricole - Pradel - 44353 - GUERANDE CEDEX - France - SIREN 349241315


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605914 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°714559 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679656 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.