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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ
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FLEUR DE MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE MER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1397609
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2026

Présentation de la marque FLEUR DE MER

Déposée le 13 août 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) 270 Route Départementale 98, La Foux - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque FLEUR DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DE MER arrivera à expiration en date du 13 août 2026.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, Société coopérative agricole - 270 Route Départementale 98, La Foux - 83580 - GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2006 n°2321396 - Publication au BOPI 2006-08-18

Renouvellement sans limitation n°2073763 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634029 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06

Vins.