Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CRUS FAUGÈRES - MAS OLIVIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES, NUMERO AGREMENT 34406

Numéro de dépôt :
3190770
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
25/10/2022
LES CRUS FAUGÈRES - MAS OLIVIER de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES

Présentation de la marque LES CRUS FAUGÈRES - MAS OLIVIER

Déposée le 25 octobre 2002 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LES CRUS FAUGÈRES - MAS OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES, NUMERO AGREMENT 34406 domicilié(e) MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES domicilié(e) MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France.

La marque LES CRUS FAUGÈRES - MAS OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CRUS FAUGÈRES - MAS OLIVIER est expirée depuis le 25 octobre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES a également déposé les autres marques suivantes : Mas Olivier FAUGÈRES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES, NUMERO AGREMENT 34406 - MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CRUS FAUGERES - MAS OLIVIER - 34600 - FAUGERES - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°374660 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512178 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée faugeres