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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES DE FRONTON OU CCF
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TERRE DE COCAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE DE COCAGNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES DE FRONTON OU CCF, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3085900
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021

Présentation de la marque TERRE DE COCAGNE

Déposée le 23 février 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES DE FRONTON OU CCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES DE FRONTON OU CCF domicilié(e) 33 avenue des vignerons - 31620 - FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, P.A LES XANSOS domicilié(e) - 81600 - BRENS - France.

La marque TERRE DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE COCAGNE est expirée depuis le 23 février 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES DE FRONTON OU CCF a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA POUJADE , DOMAINE DU CHARRON , IMPERNAL , DOMAINE LA BATELLERIE , DOMAINE D'ALVIGNIES , DOMAINE DE CHATAIGNAL , DOMAINE DES BARTHES , CHATEAU VIGNALS , LE PARADIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES DE FRONTON OU CCF, COOPERATIVE AGRICOLE - 33 avenue des vignerons - 31620 - FRONTON - France - SIREN 776802308


VINOVALIE, P.A LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463673 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Frontonnais-Fronton" Rouge et Rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée.