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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC
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LE PARADIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PARADIS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
99770824
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2019

Présentation de la marque LE PARADIS

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PARADIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC domicilié(e) Caunezil - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PARADIS est expirée depuis le 25 janvier 2019.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA POUJADE , DOMAINE DU CHARRON , IMPERNAL , DOMAINE LA BATELLERIE , DOMAINE D'ALVIGNIES , TERRE DE COCAGNE , DOMAINE DE CHATAIGNAL , DOMAINE DES BARTHES , CHATEAU VIGNALS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Caunezil - 46140 - PARNAC - France - SIREN 301191813


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409781 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504970 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.