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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC
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DOMAINE DU CHARRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHARRON
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
98756799
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2018

Présentation de la marque DOMAINE DU CHARRON

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CHARRON »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC domicilié(e) Caunezil - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CHARRON est expirée depuis le 29 octobre 2018.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA POUJADE , IMPERNAL , DOMAINE LA BATELLERIE , DOMAINE D'ALVIGNIES , TERRE DE COCAGNE , DOMAINE DE CHATAIGNAL , DOMAINE DES BARTHES , CHATEAU VIGNALS , LE PARADIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Caunezil - 46140 - PARNAC - France - SIREN 301191813


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405932 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504970 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du Charron.