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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT
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DOMAINE DE CHATAIGNAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHATAIGNAL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1712438
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
03/12/2021
DOMAINE DE CHATAIGNAL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D\'OLT

Présentation de la marque DOMAINE DE CHATAIGNAL

Déposée le 3 décembre 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DE CHATAIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT domicilié(e) Caunezil - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES COTES D'OLT domicilié(e) VINOVALIE, PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque DOMAINE DE CHATAIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CHATAIGNAL est expirée depuis le 3 décembre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA POUJADE , DOMAINE DU CHARRON , IMPERNAL , DOMAINE LA BATELLERIE , DOMAINE D'ALVIGNIES , TERRE DE COCAGNE , DOMAINE DES BARTHES , CHATEAU VIGNALS , LE PARADIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Caunezil - 46140 - PARNAC - France - SIREN 301191813


SCA LES COTES D'OLT - VINOVALIE, PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2211548 - Publication au BOPI 2001-12-03

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2011 n°2485737 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-01

Vin exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie