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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC
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CHATEAU VIGNALS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIGNALS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1714814
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
14/10/2021

Présentation de la marque CHATEAU VIGNALS

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CHATEAU VIGNALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC domicilié(e) Caunezil - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE domicilié(e) Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France.

La marque CHATEAU VIGNALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIGNALS est expirée depuis le 14 octobre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA POUJADE , DOMAINE DU CHARRON , IMPERNAL , DOMAINE LA BATELLERIE , DOMAINE D'ALVIGNIES , TERRE DE COCAGNE , DOMAINE DE CHATAIGNAL , DOMAINE DES BARTHES , LE PARADIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTES D'OLT LES PRODUCTEURS REUNIS DE PARNAC, Société coopérative agricole à capital variable - Caunezil - 46140 - PARNAC - France - SIREN 301191813


VINOVALIE - Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2001 n°2208162 - Publication au BOPI 2001-10-11

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2482370 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Vin exclusivement d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU VIGNALS", boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie