Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNES ROYALES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3904247
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
VIGNES ROYALES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU

Présentation de la marque VIGNES ROYALES

Déposée le 13 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VIGNES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU domicilié(e) 4 avenue des Vignerons - 34360 - BERLOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 965 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIGNES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES ROYALES est expirée depuis le 13 mars 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON , PETIT PALAIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU, Société Coopérative Agricole - 4 avenue des Vignerons - 34360 - BERLOU - France - SIREN 775965742


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vins bénéficiant d'une IGP et vins d'appellation d'origine contrôlée.