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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX BOURGUIGNONS SOCIETE COOPERATIVE
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VELOURS DE NUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOURS DE NUITS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX BOURGUIGNONS SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
95601021
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2015

Présentation de la marque VELOURS DE NUITS

Déposée le 5 décembre 1995 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX BOURGUIGNONS SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOURS DE NUITS »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX BOURGUIGNONS SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) Mairie,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2301116) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 991 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2301116) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOURS DE NUITS est expirée depuis le 5 décembre 2015.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX BOURGUIGNONS SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX BOURGUIGNONS SOCIETE COOPERATIVE - Mairie,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2301116) - 21700 - France - SIREN 314991084


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2301116) - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°429424 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301116 - Publication au BOPI 2005-11-18

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

- Fruits conservés - Glaces, pâtisseries et confiseries aux fruits - Jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.