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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON
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TERRES D'AVIGNON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES D'AVIGNON
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
3338286
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
TERRES D\'AVIGNON de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D\'AVIGNON

Présentation de la marque TERRES D'AVIGNON

Déposée le 2 février 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRES D'AVIGNON »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) 583 Route de la Gare,84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - 84470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FAURE domicilié(e) 583 ROUTE DE LA GARE,84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - 84470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON - 583 Route de la Gare,84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - 84470 - France - SIREN 783235963


Monsieur Jacques FAURE - 583 ROUTE DE LA GARE,84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - 84470 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453687 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vins.