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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU
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TERRE DE LOUPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE DE LOUPS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3212097
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
TERRE DE LOUPS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU

Présentation de la marque TERRE DE LOUPS

Déposée le 18 février 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DE LOUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU domicilié(e) 4 avenue des Vignerons - 34360 - BERLOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 965 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRE DE LOUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE LOUPS est expirée depuis le 18 février 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU, Société Coopérative Agricole - 4 avenue des Vignerons - 34360 - BERLOU - France - SIREN 775965742


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515265 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29

Inscription le 8 janvier 2013 - Changement de dénomination n°591955 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée.