TERRE DE LOUP Vignes Royales
Présentation de la marque TERRE DE LOUP Vignes Royales
Déposée le 20 juillet 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE LOUP Vignes Royales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE LOUP Vignes Royales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE LOUP Vignes Royales est expirée depuis le 20 juillet 2021.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08