Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PECH TAVERNIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3622567
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/01/2019
DOMAINE PECH TAVERNIER de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU

Présentation de la marque DOMAINE PECH TAVERNIER

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE PECH TAVERNIER »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU domicilié(e) 4, Avenue des Vignerons,34360 BERLOU - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 965 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PECH TAVERNIER est expirée depuis le 14 janvier 2019.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU Société Coopérative Agricole - 4, Avenue des Vignerons,34360 BERLOU - 34360 - France - SIREN 775965742


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.