DOMAINE PECH TAVERNIER
Présentation de la marque DOMAINE PECH TAVERNIER
Déposée le 14 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE PECH TAVERNIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PECH TAVERNIER est expirée depuis le 14 janvier 2019.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25