Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU FELIBRIGE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
3012340
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque CUVEE DU FELIBRIGE

Déposée le 28 février 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU FELIBRIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) 583 Route de la Gare, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FAURE - France.

La marque CUVEE DU FELIBRIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU FELIBRIGE est expirée depuis le 28 février 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON - 583 Route de la Gare, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France - SIREN 783235963


Monsieur Jacques FAURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins.