Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3847396
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2021
B de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU

Présentation de la marque B

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU domicilié(e) 4, Avenue des Vignerons - 34360 - BERLOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 965 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 20 juillet 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON , PETIT PALAIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE BERLOU, Société Coopérative Agricole - 4, Avenue des Vignerons - 34360 - BERLOU - France - SIREN 775965742


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).