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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES COTEAUX BOURGUIGNONS 
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VELOURS DE NUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELOURS DE NUIT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES COTEAUX BOURGUIGNONS ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98732876
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2028

Présentation de la marque VELOURS DE NUIT

Déposée le 18 mai 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES COTEAUX BOURGUIGNONS  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VELOURS DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES COTEAUX BOURGUIGNONS  domicilié(e) Mairie - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 991 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque VELOURS DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOURS DE NUIT arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES COTEAUX BOURGUIGNONS ”, Société coopérative agricole - Mairie - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 314991084


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374641 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 14 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482746 - Publication au BOPI 2008-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678614 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons, sorbets (boissons) Boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.