Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE

Numéro de dépôt :
96625290
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE

Déposée le 6 mai 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE domicilié(e) 10, RUE DE LA PAIX, 11700 PUICHERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 823 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE - France.

La marque LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625290.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE est expirée depuis le 6 mai 2006.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE - 10, RUE DE LA PAIX, 11700 PUICHERIC - France - SIREN 775823610


Société Coopérative Agricole LES CELLIERS DU NOUVEAU MONDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Produits - vins - eaux de vies de marcs et de vins - boissons à base de vin - moûts - jus de raisin - boissons à base de fruits Services - Transformation de produits agricoles : vinification

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.