Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole "Les Celliers du Cabardés" Forme juridique:
/
CHÂTEAU D'ARAGON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU D'ARAGON
Société Coopérative Agricole "Les Celliers du Cabardés" Forme juridique: Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
97683494
Date de dépôt :
18/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2007

Présentation de la marque CHÂTEAU D'ARAGON

Déposée le 18 juin 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole "Les Celliers du Cabardés" Forme juridique: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU D'ARAGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole "Les Celliers du Cabardés" Forme juridique: domicilié(e) Siége social: 2 route de Fraisse, 11600 ARAGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 822 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTOLOTTI Claude Président Société Coopérative "Les Celliers du Cabardés" - France.

La marque CHÂTEAU D'ARAGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU D'ARAGON est expirée depuis le 18 juin 2007.


Société Coopérative Agricole "Les Celliers du Cabardés" Forme juridique: Société Coopérative Agricole à capital variable - Siége social: 2 route de Fraisse, 11600 ARAGON - France - SIREN 775822562


Monsieur BERTOLOTTI Claude Président Société Coopérative "Les Celliers du Cabardés" - France


Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433567 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins et des eaux-de-vie), vins rouges rosés et blancs d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château d'Aragon", eaux-de-vie d'appellation d'origine".