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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT (ORGANISATION DE PRODUCTEURS) COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT
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CROQ SAVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ SAVEUR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT (ORGANISATION DE PRODUCTEURS) COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT

Numéro de dépôt :
3017700
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2010
CROQ SAVEUR de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT (ORGANISATION DE PRODUCTEURS) COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT

Présentation de la marque CROQ SAVEUR

Déposée le 23 mars 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT (ORGANISATION DE PRODUCTEURS) COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT (ORGANISATION DE PRODUCTEURS) COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT domicilié(e) L'AUCIZE, 42520 BESSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 684 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT Mr DANIEL RIVORY - France.

La marque CROQ SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ SAVEUR est expirée depuis le 23 mars 2010.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT (ORGANISATION DE PRODUCTEURS) COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT - L'AUCIZE, 42520 BESSEY - France - SIREN 350684403


COOPERATIVE AGRICOLE LES BALCONS DU MONT PILAT Mr DANIEL RIVORY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

- pommes, poires frais - boisson aux pommes, jus de pommes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.