Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT ”, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3395072
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/12/2025
Présentation de la marque TREGA
Déposée le 2 décembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TREGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque TREGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole “ LE GOUESSANT ”, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488515 - Publication au BOPI 2009-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599667 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Fongicides ; herbicides ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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