Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE MUSCAT DE ST JEAN DE MINERVOIS
/
DOMAINE DE MONTAURUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTAURUS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE MUSCAT DE ST JEAN DE MINERVOIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3478664
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/02/2017
DOMAINE DE MONTAURUS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE MUSCAT DE ST JEAN DE MINERVOIS

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTAURUS

Déposée le 1 février 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE MUSCAT DE ST JEAN DE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE MONTAURUS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE MUSCAT DE ST JEAN DE MINERVOIS domicilié(e) 34360 SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 078 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTAURUS est expirée depuis le 1 février 2017.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE MUSCAT DE ST JEAN DE MINERVOIS Société Coopérative Agricole - 34360 SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS - 34360 - France - SIREN 776078172


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.