Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE
Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT

Numéro de dépôt :
4475996
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE de Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE , PROBILACT , PROBIGEST , Les 4 Soleils , KIDY , Légum'Party , Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect , TERRES de NORMANDIE


Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Légumes cuits et mi-cuits, notamment les pommes de terre ; oeufs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; animaux vivants, à savoir porcs et volailles ; fruits et légumes frais ; pommes de terre ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; aliments pour les animaux à savoir les porcs, volailles, ruminants, poissons et crustacés ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Conseils en organisation et direction des affaires, notamment en techniques d'élevages d'animaux et suivi des cultures agricoles. Gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; analyse de prix de revient ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, d'engrais, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides, de fruits et légumes, de pommes de terre, d'oeufs, de produits agricoles, horticoles et forestiers, d'animaux vivants, de semences (graines), d'aliments pour les animaux, de céréales, de fourrages ;

Informations et conseils en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'équipement de sécurité ;

Transport, notamment de céréales, d'aliments pour les animaux, d'animaux vivants et de fuel ; emballage et entreposage de marchandises. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; conditionnements de produits ; dépôts de marchandises ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; recherches scientifiques et technologiques à savoir, recherche technique, recherche biologique, recherche en chimie, recherche en diététique, recherche en nutrition, recherche en agroalimentaire, recherche en agriculture ; contrôle de qualité ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; garantie et contrôle de la qualité ; informations et conseils techniques aux professionnels sur la qualité des aliments pour animaux ; services de recherches et d'analyses scientifiques et biologiques pour contrôler la traçabilité des aliments ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, notamment en matière de dossiers environnement.