Présentation de la marque Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect
Déposée par voie électronique le 22 août 2018 par Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-37 du 14 septembre 2018.
Le déposant est Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect arrivera à expiration en date du 22 août 2028.
Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France
REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Aliments médicamenteux pour animaux ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour les animaux ; compléments de protéine pour les animaux ; fibres alimentaires pour animaux ; suppléments alimentaires minéraux pour les animaux ; fongicides ; herbicides, désherbants ;
Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés, mi-cuits et cuits ; chips [légumes], flocons de pommes de terre ; oignons [légumes] conservés ; pickles ; potages, consommés ; salades de légumes ; compotes ; confitures ; fruits confits ; gelées de fruits ; marmelades ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; viande ; viande de porc ; carcasses de porc abattus ; viande de volaille ; viande fraîche ou congelée ; conserves de viande ; extraits de viande ; foie ; gelées de viande ; gibier ; plats préparés et cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viandes ; charcuterie ; boudin [charcuterie] ; épaule, jambon, jambonneau ; lard, lardons, allumettes [lardons] ; pâtés, pâtés de foie ; petit salé ; rillettes; salaisons ; saucisses, saucissons ; foie ; oeufs ; blanc d'oeuf, jaune d'oeuf, oeufs en poudre ; lait et autres produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème [produit laitier] ; fromages ; lait caillé ; petit lait ; yaourt ; crevettes roses et grises non vivantes ; filets de poisson ; mets à base de poisson ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; produits de la pêche; saumon, truite, turbot [poissons non vivants] ;
Biscuiterie ; biscuits, gâteaux ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts préparés (pâtisseries) ; crème anglaise ; crêpes [alimentation], gaufres, desserts sous forme de mousse (confiserie) ; glaces alimentaires ; sel de cuisine ; pâtes pour gâteaux ; miel ; pain d'épices ; pâtés à la viande ; quiches, tourtes ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; plats cuisinés et en-cas salés à base des produits précités ;
Produits de l'élevage ; produits agricoles à savoir céréales, oléagineux, protéagineux, produis horticoles ni préparés ni transformés ; animaux vivants (bovin, porcin, volaille, ovin, caprin) ; fruits et légumes frais ; marrons frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; produits alimentaires pour animaux d'élevage et de compagnie ; aliment pour le bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie et d'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; graines pour l'alimentation animale ; céréales en grains non travaillés; fourrage ;
Services généraux de gestion administrative d’entreprise, d’aide à l’exploitation d’une entreprise agricole et de communication commerciale ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; audits d'entreprises agricoles [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; consultation professionnelle d'affaires agricoles ; enregistrement de données et de communications écrites ; informations d'affaires ; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; reproduction de documents ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;
Conseils économiques relatifs à la gestion d'exploitations agricoles ;
Informations et conseils en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'équipement de sécurité ;
Transport de céréales ; transport d'aliments pour les animaux ; transport d'animaux vivants ;
Audit de qualité, contrôle de qualité (label) ; audits en matière d'énergie ;
Services de conseillers en matière d’exploitation agricole ; fermes (élevage) ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ainsi que services vétérinaires.
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