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Marques déposées par Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT"
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Terres de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres de Bretagne
Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT"

Numéro de dépôt :
4532732
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
Terres de Bretagne de Societe Cooperative Agricole \

Présentation de la marque Terres de Bretagne

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT" domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Terres de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Bretagne arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT" a également déposé les autres marques suivantes : éveil L'assurance d'un bon démarrage , Aunéor , STIMUL'FLORE , TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS , TERRES de BREIZH MARQUE COOPERATIVE BRETONNE , STIMUL'FLORE , PHYSIOR


Societe Cooperative Agricole "LE GOUESSANT" - ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Beignets aux pommes de terre; boulettes à base de pomme de terre; crème à base de légumes; flocons de pommes de terre; légumes conservés; légumes cuits; légumes séchés; pommes chips; chips de pomme de terre; pommes chips à faible teneur en matières grasses; chips de pomme de terre à faible teneur en matières grasses; préparations pour faire du potage; potages; consommés; salades de légumes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences (graines); plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes; bois bruts; plantes séchées pour la décoration; fourrages.