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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT"
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STIMUL'FLORE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STIMUL'FLORE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT", Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3007949
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2030

Présentation de la marque STIMUL'FLORE

Déposée le 9 février 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STIMUL'FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque STIMUL'FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STIMUL'FLORE arrivera à expiration en date du 9 février 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT" a également déposé les autres marques suivantes : éveil L'assurance d'un bon démarrage , Aunéor , Terres de Bretagne , TERRES DE NORMANDIE MARQUE COOPERATIVE D'AGRICULTEURS , TERRES de BREIZH MARQUE COOPERATIVE BRETONNE , STIMUL'FLORE , PHYSIOR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LE GOUESSANT", Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432800 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Inscription le 5 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772002 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732950 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-12-06

Produits agricoles à savoir aliments pour animaux en particulier les bovins.