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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
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SANTACID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTACID
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4041813
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2023
SANTACID de Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque SANTACID

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SANTACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTACID est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : NEMO , STAR MAX , STAR NRJ , CAPITAL , GULLY TEC , BABY COOL , STAR NOX , BABY MILK , STABILO , PICORETTE


Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits chimiques destinés à l'agriculture, et notamment pour acidifier l'eau de boisson des animaux d'élevage ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Aliments pour les animaux.