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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
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ROSEVAL DES ABERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEVAL DES ABERS
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4037478
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
ROSEVAL DES ABERS de Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque ROSEVAL DES ABERS

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSEVAL DES ABERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque ROSEVAL DES ABERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEVAL DES ABERS est expirée depuis le 4 octobre 2023.

Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : SANTACID , NEMO , STAR MAX , STAR NRJ , CAPITAL , GULLY TEC , BABY COOL , STAR NOX , BABY MILK , STABILO


Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Plats cuisinés élaborés à base de pommes de terre ; plats cuisinés élaborés à base de légumes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; plants ; pomme de terre.