Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3943610
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/09/2022
Présentation de la marque PREVALIA
Déposée le 4 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PREVALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque PREVALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Aliments pour les animaux, en particulier les porcins, bovins, bestiaux, ovins et volailles ; produits agricoles, horticoles et forestiers à base de céréales, matières premières hypoallergéniques et anti-inflammatoires naturels ; céréales en grains non travaillés, céréales pour l'alimentation animale ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux notamment au moment du sevrage et du post-sevrage ; produits alimentaires pour les animaux sous quelque forme que ce soit et notamment farines, semoules ou granulés ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; suppléments nutritionnels pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux ; prémélanges pour l'alimentation animale ; protéines pour l'alimentation animale.
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