Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICORETTE
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4036529
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
PICORETTE de Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque PICORETTE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PICORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque PICORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICORETTE est expirée depuis le 2 octobre 2023.

Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : SANTACID , NEMO , STAR MAX , STAR NRJ , CAPITAL , GULLY TEC , BABY COOL , STAR NOX , BABY MILK , STABILO


Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Aliments pour les animaux et notamment la volaille ; malt ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour les animaux ; nourritures pour animaux de compagnie ; aliments pour les bestiaux ; aliment pour le bétail ; céréales en grains non travaillés ; céréales pour l'alimentation animale ; grains [céréales] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; suppléments nutritionnels pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux ; prémélanges pour l'alimentation animale ; protéines pour l'alimentation animale ; produits de l'élevage ; blé ; orge ; maïs ; son de céréales ; pois [céréales] ; colza ; graines de soja ; tourteaux de colza ; graines de tournesol ; fourrages ; fourrages fortifiants.