Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
4160100
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
Présentation de la marque LES 4 SOLEILS
Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES 4 SOLEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque LES 4 SOLEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; chips [pommes de terre], flocons de pommes de terre ; oignons [légumes] conservés ; pickles ; potages, consommés ; salades de légumes ; compotes ; confitures ; fruits confits ; gelées de fruits ; marmelades ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; viande ; viande de porc ; carcasses de porcs abattus ; viande de volaille ; viande fraîche ou congelée ; conserves de viande ; extraits de viande ; foie ; gelées de viande ; gibier ; plats préparés et cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viandes ; charcuterie ; boudin [charcuterie] ; jambon ; lard ; pâtés, pâtés de foie ; petit salé ; rillettes ; salaisons ; saucisses, saucissons ; oeufs, blanc d'oeuf, jaune d'oeuf, oeufs en poudre ; lait et autres produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème [produit laitier] ; fromages ; lait caillé ; petit lait ; yaourt ; crevettes roses et grises non vivantes ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poisson ; mets à base de poisson ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; produits de la pêche ; saumon, truite, turbot [poissons non vivants] ;
Biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; crème anglaise ; crêpes [alimentation] ; glaces alimentaires ; sel de cuisine ; pâtes pour gâteaux ; miel ; pain d'épices ; pâtés à la viande ; quiches ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ;
Produits de l'élevage, produits agricoles à savoir céréales, oléagineux, protéagineux, produits horticoles ni préparés ni transformés, animaux vivants (bovins, porcins, volaille), fruits et légumes frais ; marrons frais ; pommes de terre ; semences, plantes et fleurs naturelles, produits alimentaires pour animaux d'élevage et domestiques, aliments pour le bétail, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéines pour l'alimentation animale, farines pour animaux, produits pour la ponte de la volaille, graines pour l'alimentation animale.
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