Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4314743
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Présentation de la marque Le Jardin de Malo
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Jardin de Malo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque Le Jardin de Malo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Ail conservé, Artichauts conservés, Baies conservées, Beignets aux pommes de terre, Champignons conservés, Chips de pomme de terre pauvres en matières grasses, Conserves de légumes, Croquettes alimentaires, Fèves conservées, Flocons de pommes de terre, Compositions de fruits transformés, Fruits conservés, Gelées comestibles, Graines préparées, Juliennes [potages], Jus végétaux pour la cuisine, Jus de tomates pour la cuisine, Légumes conservés, Légumes cuits, Légumes séchés, Lentilles [légumes} conservées, Mousses de légumes, Oignons [légumes] conservés, Pois conservés, Pommes chips ; chips [pommes de terre], Préparations pour faire du potage, Potages consommés, Purée de tomates, Salades de légumes, Salades de fruits, Truffes conservées ;
Ail émincé [condiment], Algues [Condiments], Amidon à usage alimentaire ; fécule à usage alimentaire, Condiments, Farine de pommes de terre, Germes de blé pour l'alimentation humaine, Maïs grillé et éclaté [popcorn], Maïs moulu, Maïs grillé, Pâtes alimentaires, Tortillas, Vermicelles ;
Ail frais, Algues pour l'alimentation humaine ou animale, Arbres [végétaux], Artichauts frais, Baies fraîches, Betteraves fraîches, Champignons frais, Châtaignes fraîches ; marrons frais, Concombres frais, Courges à la moelle fraîches, Courges fraîches, Produits de l'élevage, Epinards frais, Fèves fraîches, Fruits à coque, Fruits frais, Grains [céréales], Laitues fraîches ; salades vertes [plantes] fraîches, Légumes frais, Lentilles [légumes] fraîches, Oignons frais, Plantes, Poireaux [porreaux] frais ; porreaux [poireaux] frais ; Pois frais, Pommes de terre, Racines alimentaires.
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