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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
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LE BON JAMBON BRETON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BON JAMBON BRETON
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4237041
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2025
LE BON JAMBON BRETON de Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque LE BON JAMBON BRETON

Déposée le 29 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE BON JAMBON BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque LE BON JAMBON BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON JAMBON BRETON arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : SANTACID , NEMO , STAR MAX , STAR NRJ , CAPITAL , GULLY TEC , BABY COOL , STAR NOX , BABY MILK , STABILO


Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » ; pâtés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton » ; pâtés de foie bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton » ;

Tourtes, sandwiches, pâtés à la viande, quiches, cheeseburgers [sandwiches], kebab.