Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4351925
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
Présentation de la marque Complice par nature
Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Complice par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque Complice par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Acaricides, aliments médicamenteux pour animaux, produits antimites, produits antiparasitaires, attrape-mouches ; préparations bactériennes, bactériologiques, biologiques ou chimiques à usage vétérinaire ; colliers antiparasitaires pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, compléments nutritionnels, compresses, désinfectants, désinfectants à usage hygiénique, désodorisants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour détruire la vermine, les limaces, les larves, les souris ; encens répulsif pour insectes, fongicides, germicides, glu contre les mouches, insecticides, insectifuges, produits pour laver les animaux, parasiticides, produits pour la purification de l'air, suppléments alimentaires minéraux, tue-mouches, produits vétérinaires ;
Baignoires d'oiseaux, caillebotis métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, matériaux de construction métallique, matériaux à bâtir métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, dalles métalliques pour la construction, dalles de pavage métalliques, décrottoirs, ferrures pour la construction, pièges pour animaux sauvages, porcheries métalliques, poulaillers métalliques, revêtements [construction] métalliques, toitures métalliques ;
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, incubateurs [couveuses] pour oeufs, machines à traire, ventouses pour machines à traire ;
Installations automatiques d'abreuvage, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations de conditionnement d'air, installations de climatisation, appareils de désinfection, diffuseurs [éclairage], installations de distribution d'eau, appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, dispositifs pour le refroidissement de l'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'eau, stérilisateurs, ventilateurs [climatisation] ;
Armatures non métalliques pour la construction, produits bitumeux pour la construction, caillebotis non métalliques, charpentes non métalliques, constructions non métalliques, couvertures de toits non métalliques, éléments de construction en béton, enduits bitumineux pour toitures, perchoirs, porcheries non métalliques, poulaillers non métalliques, quais préfabriqués non métalliques ;
Nichoirs, nids pour animaux d'élevage ;
Abreuvoirs pour animaux, auges, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, mangeoires pour animaux, peignes pour animaux, pièges à insectes, pièges à mouches, poubelles, récipients à boire, seaux, baquets, soles d'animaux [brosserie et pinceaux], souricières, volières [cages à oiseaux] ;
Copeaux de bois, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sciure de bois ;
Aliments pour les animaux dont la volaille ; malt ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits alimentaires pour les animaux ; nourritures pour animaux de compagnie ; aliments pour les bestiaux ; aliment pour le bétail ; céréales en grains non travaillés ; céréales pour l'alimentation animale ; grains [céréales] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; suppléments nutritionnels pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux ; prémélanges pour l'alimentation animale ; protéines pour l'alimentation animale ; produits de l'élevage ; blé ; orge ; maïs ; son de céréales ; pois [céréales] ; colza ; graines de soja ; tourteaux de colza ; graines de tournesol ; fourrages ; fourrages fortifiants.
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