CHLORACTIV
Présentation de la marque CHLORACTIV
Déposée le 15 novembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CHLORACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHLORACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHLORACTIV est expirée depuis le 15 novembre 2024.
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2014 n°2570097 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-22