Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPITAL
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3474443
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/01/2027
CAPITAL de Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque CAPITAL

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITAL arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : SANTACID , NEMO , STAR MAX , STAR NRJ , GULLY TEC , BABY COOL , STAR NOX , BABY MILK , STABILO , PICORETTE


Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635745 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28

Aliments pour les animaux.