Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
4042694
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
Présentation de la marque BRETON POUR DE BON
Déposée le 25 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BRETON POUR DE BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque BRETON POUR DE BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » (viande) ; pâtés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton », pâtés de foie bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton » ; poissons, produits de la pêche, fruits de mer et mollusques, bouquets (crevettes roses) non vivants, conserves de poisson, crevettes grises non vivantes, crustacés non vivants, écrevisses non vivantes, filets de poisson, homards non vivants, langoustes non vivantes, mets à bas de poisson, poisson conservé, poisson saumuré, saumon, thon, oeufs de poissons préparés, farine de poisson pour l'alimentation humaine ; produits laitiers et substituts, beurre, crème de beurre, boissons lactées où le lait prédomine, crème (produit laitier), crème fouettée, fromages, lait caillé, lait, lait concentré sucré, produits laitiers, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), petit-lait, yaourt : oeufs d'oiseaux et produits à bas d'oeufs, blanc d'oeuf, jaune d'oeuf, oeufs en poudre ; légumes cuits, salades de légumes, flocons de pommes de terre, potages.
Plats cuisinés et en-cas salés, gâteaux de riz, pâtés à la viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton », pâtés (pâtisserie) bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton », quiches, tourtes, produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts, crème anglaise, crêpes (alimentation), gaufres, desserts sous forme de mousses (confiserie) ; biscuiterie, biscuits, gâteaux, pâtes pour gâteaux, miel, pain d'épices.
Produits de l'élevage, plantes, légumes frais, marrons frais, oignons frais, échalotes, poireaux frais, pommes de terre, graines (semences).
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