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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
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BABY MILK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABY MILK
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4326350
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
BABY MILK de Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque BABY MILK

Déposée le 3 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BABY MILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque BABY MILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY MILK arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : SANTACID , NEMO , STAR MAX , STAR NRJ , CAPITAL , GULLY TEC , BABY COOL , STAR NOX , STABILO , PICORETTE


Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Aliments diététiques à usage médical pour animaux, aliments médicamenteux pour animaux, préparations biologiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, compléments de protéine pour animaux, substances diététiques à usage médical pour les animaux, fibres alimentaires pour les animaux, suppléments alimentaires minéraux pour animaux ;

Substances alimentaires fortifiantes pour animaux, aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, céréales en grains non travaillés, produits pour l'engraissement des animaux, farines pour animaux, fourrages pour le bétail, grains pour l'alimentation animale, levure pour l'alimentation animale, litières pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie et d'élevage, tourteaux pour l'alimentation animale.