Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4326349
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
Présentation de la marque BABY LAIT
Déposée le 3 janvier 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BABY LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque BABY LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Aliments diététiques à usage médical pour animaux, aliments médicamenteux pour animaux, préparations biologiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, compléments de protéine pour animaux, substances diététiques à usage médical pour les animaux, fibres alimentaires pour les animaux, suppléments alimentaires minéraux pour animaux ;
Substances alimentaires fortifiantes pour animaux, aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, céréales en grains non travaillés, produits pour l'engraissement des animaux, farines pour animaux, fourrages pour le bétail, grains pour l'alimentation animale, levure pour l'alimentation animale, litières pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie et d'élevage, tourteaux pour l'alimentation animale.
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