Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Coopérative Agricole Landaise de Production Avicole
/
ST SEVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST SEVER
Société Coopérative Agricole Landaise de Production Avicole

Numéro de dépôt :
1725637
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
27/03/2000
ST SEVER de Société Coopérative Agricole Landaise de Production Avicole

Présentation de la marque ST SEVER

Déposée le 27 mars 1990 par Société Coopérative Agricole Landaise de Production Avicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « ST SEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole Landaise de Production Avicole, domicilié(e) Route de Tartas B.P. 21, 40500 SAINT-SEVER - France.

La marque ST SEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST SEVER est expirée depuis le 27 mars 2000.


Société Coopérative Agricole Landaise de Production Avicole - Route de Tartas B.P. 21, 40500 SAINT-SEVER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Poulet jaune fermier label no 01-65 - Arrêté du 30.11.65 Poulet blanc fermier label no 02-71 Arrêté du 24.06.71 Poulet fermier "cou nu" label no 04-72 Arrêté du 03.01.73 Poulet noir fermier label no 09-88 Arrêté du 23.09.88 Chapon label no 14-89 Arrêté du 06.11.89 Viande, poisson, volaille à l'exception du genre gallus, gibier;extrait de viande;lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits Agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants;fruits et légumes frais; substances alimentaires pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.