SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LANDAISE DE PRODUCTION AVICOLE
Numéro de dépôt :
1756024
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
01/03/1999
Présentation de la marque ST SEVER
Déposée le 1 mars 1989 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LANDAISE DE PRODUCTION AVICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN),
la marque française « ST SEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LANDAISE DE PRODUCTION AVICOLE, domicilié(e) B.P. 21, 40500 SAINT-SEVER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LANDAISE DE PRODUCTION AVICOLE - France.
La marque ST SEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST SEVER est expirée depuis le 1 mars 1999.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LANDAISE DE PRODUCTION AVICOLE - B.P. 21, 40500 SAINT-SEVER - France
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LANDAISE DE PRODUCTION AVICOLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02
Poulet label fermier no 01-65, no 02-71 no 04-72, no 09-98, chapon sous label no 14-89, viande, poisson, volaille sous label et gibier, extraits de viande, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles conserves, pickles Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classe animaux vivants ; fruits et légumes frais ; substances alimentaires pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ST SEVER"
