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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DU BAS- VIVARAIS CAPRILAC
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LE CENTENIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CENTENIER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DU BAS- VIVARAIS CAPRILAC Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94509786
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque LE CENTENIER

Déposée le 2 mars 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DU BAS- VIVARAIS CAPRILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CENTENIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DU BAS- VIVARAIS CAPRILAC domicilié(e) 07170 SAINT ANDEOL DE BERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE CENTENIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CENTENIER est expirée depuis le 2 mars 2004.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DU BAS- VIVARAIS CAPRILAC a également déposé les autres marques suivantes : REGAIN BLANC , VAL DE WEISS , COEUR DE MUNSTER , LE CENTENAIRE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DU BAS- VIVARAIS CAPRILAC Société Coopérative Agricole - 07170 SAINT ANDEOL DE BERG - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Fromages et autres produits laitiers