Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYSAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES 4 CANTONS ET DU CAMBRESIS REUNIS à

Numéro de dépôt :
1488775
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998

Présentation de la marque LE PAYSAN

Déposée le 15 septembre 1988 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES 4 CANTONS ET DU CAMBRESIS REUNIS à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES 4 CANTONS ET DU CAMBRESIS REUNIS à domicilié(e) Le Quesnoy (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN est expirée depuis le 15 septembre 1998.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES 4 CANTONS ET DU CAMBRESIS REUNIS à a également déposé les autres marques suivantes : LA PATURELLE , JUNA , VIEUX VILLAGE , LE LORRAINE , VAL-TIMONT , JUNA , 100 JOURS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES 4 CANTONS ET DU CAMBRESIS REUNIS à - Le Quesnoy (Nord). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Produits laitiers, beurres, graisses et huiles comestibles.