Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATILAIT
Société Coopérative Agricole Laiterie Coopérative Alsacienne ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1437960
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2027

Présentation de la marque NATILAIT

Déposée le 26 novembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Laiterie Coopérative Alsacienne ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Laiterie Coopérative Alsacienne ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque NATILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NATILAIT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

Société Coopérative Agricole Laiterie Coopérative Alsacienne ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : NIDECK , VITALAIT , LE PETIT ALSACIEN , STASSANO


Société Coopérative Agricole Laiterie Coopérative Alsacienne ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole à capital variable - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 778731174


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354276 - Publication au BOPI 2007-10-26

Renouvellement sans limitation n°2101224 - Publication au BOPI 1997-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2017 n°2661008 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-04

Lait, beurre, crème, fromage et plus généralement tous produits laitiers.