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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT
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SCHMITLIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHMITLIN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
94536765
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2024

Présentation de la marque SCHMITLIN

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHMITLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SCHMITLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHMITLIN est expirée depuis le 16 septembre 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : HAUT KOENIGSBOURG , HANS IM SCHNOCKELOCH , GOURMET DE TRADITION , ALSACE 1915 LAIT 1915 , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , ALSACE LAIT LES EXQUIS , COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE , MONLAIT , ALSACE LAIT , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société coopérative agricole - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2262780 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185571 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337989 - Publication au BOPI 2001-12-31

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185572 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 9 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299722 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°268872 - Publication au BOPI 1996-12-16

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567009 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11

Lait; fromages, beurre, crème, fromage blanc, yaourt et, plus généralement, produits laitiers; oeufs; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.