Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRESH TIME
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
94526276
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2024

Présentation de la marque FRESH TIME

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRESH TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FRESH TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRESH TIME est expirée depuis le 22 juin 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : HAUT KOENIGSBOURG , HANS IM SCHNOCKELOCH , GOURMET DE TRADITION , ALSACE 1915 LAIT 1915 , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , ALSACE LAIT LES EXQUIS , COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE , MONLAIT , ALSACE LAIT , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société coopérative agricole - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2255999 - Publication au BOPI 2004-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560869 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23

Lait et produits laitiers