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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT
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COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT

Numéro de dépôt :
4418466
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT

Présentation de la marque COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : HAUT KOENIGSBOURG , HANS IM SCHNOCKELOCH , GOURMET DE TRADITION , ALSACE 1915 LAIT 1915 , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , ALSACE LAIT LES EXQUIS , MONLAIT , ALSACE LAIT , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , PETITE FRANCE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France


CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Lait ; beurre ; crème et crème fraîche (produits laitiers) bénéficiant de l'indication géographique protégée crème fraîche fluide d'Alsace ; en-cas à base de lait ou de fromage blanc ; fromages ; fromages à tartiner ; fromages blancs natures, salés, aux fines herbes, sucrés, aux fruits, avec compote ou purée de fruits ou aromatisés ; yaourts natures, sucrés, aux fruits, avec compote ou purée de fruits ou aromatisés ; yaourts de type crème-dessert ; préparations à base de produits laitiers pour tartes flambées ; préparations à base de produits laitiers pour la fabrication de crème brûlée, de crème anglaise, de tiramisu, de panna cotta ; préparations à base de produits laitiers pour la fabrication de desserts ; desserts lactés ; petit-lait ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; fruits cuits ; confitures ; compotes ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de lait, beurre, crème et crème fraîche (produits laitiers) bénéficiant de l'indication géographique protégée crème fraîche fluide d'Alsace, en-cas à base de lait ou de fromage blanc, fromages, fromages à tartiner, fromages blancs natures, salés, aux fines herbes, sucrés, aux fruits, avec compote ou purée de fruits ou aromatisés, de yaourts natures, sucrés, aux fruits, avec compote ou purée de fruits ou aromatisés, de yaourts de type crème-dessert, préparations à base de produits laitiers pour tartes flambées, de préparations à base de produits laitiers pour la fabrication de crème brûlée, de crème anglaise, de tiramisu, de panna cotta, de préparations à base de produits laitiers pour la fabrication de desserts, de desserts lactés, petit-lait, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), boissons lactées où le lait prédomine, pulpes de fruits, fruits cuits, confitures ou compotes ; démonstration de produits ; présentation de produits et en particulier des produits laitiers précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en particulier concernant les produits laitiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits laitiers, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.