ALSACE LAIT
Présentation de la marque ALSACE LAIT
Déposée le 28 juin 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSACE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALSACE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSACE LAIT est expirée depuis le 28 juin 2024.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 4 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178251 - Publication au BOPI 1994-11-04
Inscription le 20 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325736 - Publication au BOPI 2001-06-20
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256005 - Publication au BOPI 2004-01-09
Inscription le 4 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178252 - Publication au BOPI 1994-11-04
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523569 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560871 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23