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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT
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ALSACE 1915 LAIT 1915
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALSACE 1915 LAIT 1915
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4338215
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
ALSACE 1915 LAIT 1915 de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT

Présentation de la marque ALSACE 1915 LAIT 1915

Déposée le 15 février 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALSACE 1915 LAIT 1915 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ALSACE 1915 LAIT 1915 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE 1915 LAIT 1915 arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : HAUT KOENIGSBOURG , HANS IM SCHNOCKELOCH , GOURMET DE TRADITION , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , ALSACE LAIT LES EXQUIS , COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE , MONLAIT , ALSACE LAIT , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , PETITE FRANCE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Lait ; beurre ; crème et crème fraîche (produits laitiers) bénéficiant de l'indication géographique protégée crème fraîche fluide d'Alsace ; en-cas à base de lait ou de fromage blanc ; fromages ; fromages à tartiner ; fromages blancs natures, salés, aux fines herbes, sucrés, aux fruits, avec compote ou purée de fruits ou aromatisés ; yaourts natures, sucrés, aux fruits, avec compote ou purée de fruits ou aromatisés ; yaourts de type crème-dessert ; préparations à base de produits laitiers pour tartes flambées ; préparations à base de produits laitiers pour la fabrication de crème brûlée, de crème anglaise, de tiramisu, de panna cotta ; préparations à base de produits laitiers pour la fabrication de desserts ; desserts lactés ; petit-lait ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; fruits cuits ; confitures ; compotes ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits laitiers ; démonstration de produits ; présentation de produits et en particulier de produits laitiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en particulier concernant les produits laitiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits laitiers, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.