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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE »
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SUD CEVENNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD CEVENNES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE »

Numéro de dépôt :
3533476
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/10/2017
SUD CEVENNES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE »

Présentation de la marque SUD CEVENNES

Déposée le 25 octobre 2007 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUD CEVENNES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » domicilié(e) 30260 CORCONNE - 30260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD CEVENNES est expirée depuis le 25 octobre 2017.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » a également déposé les autres marques suivantes : SOUTH CEVENNES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » - 30260 CORCONNE - 30260 - France - SIREN 775870116


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Vins de pays des Cévennes.